Séminaire : Le droit d’auteur pour les enseignant.es et les chercheur.es

Dans vos recherches ou dans vos enseignements, vous utilisez des images, des graphiques issus de sources officielles ou autres, des photos de personnes, des copies d’écran, ou des longues citations ?  Vous avez éventuellement l’intention des les inclure dans une publication ou dans un support de cours pour vos étudiantes et vos étudiants ? Vous êtes responsable de l’édition d’un livre/d’une revue et vous ne savez pas si ces planches de bande dessinée incluses dans un article sont libre de droits et/ou ce qu’il convient de faire pour s’en assurer Pour la couverture de votre livre, vous souhaiteriez utiliser cette photo prise par un journaliste, qui illustre parfaitement votre propos, mais vous ne savez pas si vous y êtes autorisé ? 

Ce séminaire sur le droit d’auteur, organisé par les Éditions de l’Université de Bruxelles, lèvera toutes vos interrogations. Kurt Van Damme, avocat spécialiste du droit d’auteur en Belgique, répondra à vos questions après avoir exposé la législation belge en matière de droit d’auteur, de droits de reproduction, de citation, de portrait, entre autres. Il abordera également les exceptions prévues par la loi pour l’enseignement et la recherche.
 

Kurt Van Damme est le Head of Licensing, Legal & International de Reprobel. Il est membre du Comité de direction conjoint de Auvibel/Reprobel. M. Van Damme travaille dans le secteur des droits d’auteur depuis 2006, d’abord comme directeur général de Librius (la société de gestion des éditeurs de livres flamands) et, depuis 2012, chez Reprobel. Il a été assistant à l’Université de Gand, avocat (entre autres chez Linklaters De Bandt) et magistrat en formation. Il figure parmi les plus grands experts du droit d’auteur dans le domaine du texte et de l’image en Belgique. Il est l’auteur de Het auteursrecht in de boekensector (DieKeure, 2009).
 

• Inscription, gratuite mais obligatoire jusqu’au 8/02/2023 :  https://forms.office.com/e/KzPw6dVjNB

^{Illustration : Freepik}